Mentions légales

Présentation du site internet :

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.aventurebebe.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire du site : Anaïs Nollet - contact@aventurebebe.com

 

Responsable de publication : Anaïs Nollet – contact@aventurebebe.com

Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.

 

Identification de l’entreprise : Aventure bébé / Micro-entreprise

Identifiant SIRET : 900 720 368 00027

Code APE : 8899A

Adresse postale : 23 rue Razais, 22 400 Lamballe-Armor (France)

Téléphone : + 33 7 86 10 20 17

Hébergeur : Wix.com Inc. – 500 Terry A François Blvd San Francisco CA 94158 San Francisco +1 415-639-9034

Délégué à la protection des données : Anaïs Nollet - contact@aventurebebe.com

Conception du site : Anaïs Nollet via la plateforme Wix.com

 

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute (ci-après « l’utilisateur »), quel que soit sa qualité, visitant le site www.aventurebebe.com.

 

 

Contenu et utilisation du site :

 

Les informations présentes sur le site www.aventurebebe.com n’ont pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives.

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Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’entreprise individuelle Aventure bébé à l’adresse URL suivante www.aventurebebe.com implique l’acceptation pleine et entière de l’ensemble des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

 

Responsabilité de l’éditeur :

 

Anaïs Nollet agit en tant qu’éditeur du site www.aventurebebe.com. Elle est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’elle publie. Anaïs Nollet s’efforce de contrôler la véracité des informations ainsi que de maintenir le site à jour et se réserve le droit de modifier ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis dès que des erreurs sont portées à sa connaissance. Cependant, ces informations et/ou documents peuvent parfois contenir des inexactitudes techniques et/ou des erreurs typographiques.

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Modification des conditions d’utilisation :

 

Anaïs Nollet se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

Propriété intellectuelle :

 

L’ensemble du site www.aventurebebe.com et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle.

 

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Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le site est soumise à l’autorisation écrite et préalable d’Anaïs Nollet, à l’exception d’une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du site : « Copyright – AVENTURE BEBE – Tous droits réservés ».

 

Le droit de la propriété intellectuelle décrit ci-dessus s’applique plus largement à tous les supports de communication qui émanent de l’entreprise individuelle Aventure bébé (brochures, flyers, sites internet…)

 

Toute exploitation non autorisée du site www.aventurebebe.com ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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